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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FERMIERS OCCITANS
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AUX 3 GASCONS Origine France
Marque expirée - Marque en non vigueur

AUX 3 GASCONS Origine France
LES FERMIERS OCCITANS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3656610
Date de dépôt :
11/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2019
AUX 3 GASCONS Origine France de LES FERMIERS OCCITANS

Présentation de la marque AUX 3 GASCONS Origine France

Déposée le 11 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FERMIERS OCCITANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUX 3 GASCONS Origine France »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FERMIERS OCCITANS domicilié(e) 11 rue de Melou - 81100 - CASTRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 335 571 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUX 3 GASCONS Origine France est expirée depuis le 11 juin 2019.

LES FERMIERS OCCITANS a également déposé les autres marques suivantes : LES HALLES OCCITANES , LOU ROUDAÏRE , L'OCCITAN , GRAND SECRET D'ELEVEURS , SavidOC Volailles haut de gamme de chez vous , Le Comptoir du Canard , LE MANOIR OCCITAN , AUX 3 BARONS , LE PRE AUX CANARDS , Les Halles Occitanes


LES FERMIERS OCCITANS, Société par Actions Simplifiée - 11 rue de Melou - 81100 - CASTRES - France - SIREN 777335571


CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Enregistrement avec modification - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Viande, poisson, volailles bénéficiant des indications géographiques protégées « Volailles de Gascogne » et « Canard à foie gras du Sud-ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Périgord, Quercy) et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; plats préparés et plats cuisinés à base des produits précités ou de mélanges des produits précités ; viande de canard bénéficiant des indications géographiques protégées « Volailles de Gascogne » et « Canard à foie gras du Sud-ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Périgord, Quercy), conserves et plats préparés à base de canard, foie gras de canard, foie gras mi-cuit de canard, bloc et mousse de foie gras de canard et découpe fraîche de viande et volaille bénéficiant des indications géographiques protégées « Volailles de Gascogne » et « Canard à foie gras du Sud-ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Périgord, Quercy).

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, épices ; glace à rafraîchir ; plats préparés et plats cuisinés à base des produits précités ou de mélanges des produits précités.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; canards vivants ; lapins vivants.